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Délibérations

Délibérations

48 résultats pour la valeur "Culture et patrimoine" du filtre Domaine, pour la valeur "2022" du filtre Année

CHATEAU DU HOHLANDSBOURG REPRISE D'ACTIVITE PAR LA COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 08/12/2022
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

SUBVENTIONS POUR LA CONSTITUTION DE CONTENUS POUR UN MÉDIA RHÉNAN ET L'ACQUISITION DE MATERIEL NUMERIQUE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/12/2022
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

CONVERGENCE DES DISPOSITIFS DE SOUTIEN EN FAVEUR DE LA PRESERVATION DU PATRIMOINE BÂTI

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 08/12/2022
Rapporteur : M
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MAISON DE L'ALSACE A PARIS - PROTOCOLE TRANSACTIONNEL AVEC LA SAS 39 CHAMPS ELYSEES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/12/2022
Rapporteur : M.
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RÈGLEMENT DE L'APPEL A PROJETS CULTURE ET SOLIDARITÉ 2023 ET ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/12/2022
Rapporteur : M.
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ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITRE DU FONDS INTERRELIGIEUX DE LA COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/11/2022
Rapporteur : Mme Danielle DILIGENT
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APPEL À PROJETS ARTISTE EN COLLÈGE 2022/2023 ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/11/2022
Rapporteur : M.
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RAYONNEMENT DE L'ACTION CULTURELLE SCIENTIFIQUE - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/11/2022
Rapporteur : M. Raphaël SCHELLENBERGER
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LE VAISSEAU - DÉVELOPPEMENT DE MÉCÉNAT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/11/2022
Rapporteur : M. Raphaël SCHELLENBERGER
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DEVELOPPEMENT CULTUREL - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS A DES PROJETS CULTURELS ET CONVENTIONS D'OBJECTIFS AVEC DES SCENES DE RAYONNEMENT ALSACIEN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/11/2022
Rapporteur : M
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PROPOSITION D'ATTRIBUTION D'AIDES AUX ASSOCIATIONS DE BENEVOLES ENGAGEES DANS LA PRESERVATION ET LA VALORISATION DES CHATEAUX FORTS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/11/2022
Rapporteur : M
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POLITIQUE DE LECTURE PUBLIQUE - POUR DES BIBLIOTHÈQUES ANCRÉES DANS LES DÉFIS DU XXIEME SIÈCLE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 20/10/2022
Rapporteur :
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SOUTIEN AUX CHATEAUX FORTS D'ALSACE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/10/2022
Rapporteur : M
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CARREAU RODOLPHE - OPERATION DE REPARATION ET SECURISATION DU HANGAR PARAPLUIE - APPROBATION DE L'AVANT-PROJET

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/10/2022
Rapporteur : M. Marc MUNCK
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ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX STRUCTURES MÉMORIELLES ET APPROBATION DES CONVENTIONS AFFÉRENTES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/10/2022
Rapporteur : M
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ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITRE DU FONDS INTERRELIGIEUX DE LA COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/10/2022
Rapporteur : M
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APPROBATION DU REGLEMENT DE VISITE DU VAISSEAU

Assemblée : Commission Permanente
Date : 19/09/2022
Rapporteur : M.
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SOUTIEN AUX CHATEAUX FORTS D'ALSACE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 19/09/2022
Rapporteur : M
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SOUTIEN AUX PROJETS DE CRÉATION ET DE PRATIQUES ARTISTIQUES ET AU DÉVELOPPEMENT CULTUREL ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 19/09/2022
Rapporteur : M
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RAYONNEMENT DE L'ACTION CULTURELLE SCIENTIFIQUE, TECHNIQUE ET INDUSTRIELLE - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION ET MODIFICATION DE LA COMPOSITION DU COLLÈGE ELUS DE LA MISSION D'EXPLORATION SCIENTIFIQUE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 19/09/2022
Rapporteur : M.
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SUBVENTION POUR LE RAYONNEMENT DE L'ACTION CULTURELLE SCIENTIFIQUE, TECHNIQUE ET INDUSTRIELLE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/07/2022
Rapporteur : M. Marc MUNCK
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LE VAISSEAU : RENOUVELLEMENT DE LA MARQUE ET DEVELOPPEMENT DE MECENAT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/07/2022
Rapporteur : M. Raphaël SCHELLENBERGER
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ENGAGEMENT POUR UN NOUVEAU BÂTIMENT D'ARCHIVES D'ALSACE À COLMAR

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/07/2022
Rapporteur : M. Eric STRAUMANN
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CONTRATS DE REBOND CULTUREL : ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/07/2022
Rapporteur : Mme Pascale SCHMIDIGER
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SOUTIEN AUX CHATEAUX FORTS D'ALSACE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/07/2022
Rapporteur : M
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SOUTIEN AU PATRIMOINE CULTUREL DE L'ALSACE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/07/2022
Rapporteur : M
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MISSION D'EXPLORATION POUR LA CULTURE SCIENTIFIQUE, TECHNIQUE ET INDUSTRIELLE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 20/06/2022
Rapporteur : M. Raphaël SCHELLENBERGER
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SOUTIEN AUX PROJETS D'ÉQUIPEMENTS SCÉNIQUES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/06/2022
Rapporteur : M
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CONVENTION AVEC LA BIBLIOTHEQUE NATIONALE ET UNIVERSITAIRE HEBERGEANT LE CENTRE REGIONAL ALSACE DU SYSTÈME UNIVERSITAIRE DE DOCUMENTATION

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/06/2022
Rapporteur : M
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ACCUEIL D'UNE DÉLÉGATION D'ÉLUS DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE LOT-ET-GARONNE DU 21 AU 24 JUIN 2022

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/06/2022
Rapporteur : Mme Marie-France VALLAT
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APPEL À PROJETS " ARTISTE EN COLLÈGE " POUR L'ANNÉE SCOLAIRE 2022/2023

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/06/2022
Rapporteur : M.
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ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITRE DU FONDS INTERRELIGIEUX DE LA COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/06/2022
Rapporteur : M
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CONTRIBUTIONS STATUTAIRES ET SUBVENTION AU SYNDICAT MIXTE D'AMENAGEMENT DU CHATEAU DU HOHLANDSBOURG

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/05/2022
Rapporteur : M
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SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT ET DE FONCTIONNEMENT POUR LE PATRIMOINE ALSACIEN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/05/2022
Rapporteur : Mme Pascale SCHMIDIGER
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SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AUX STRUCTURES MEMORIELLES DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE MEMOIRE ET APPROBATION DES TERMES DE CONVENTIONS AFFERENTES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/05/2022
Rapporteur : M. Maxime BELTZUNG
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SOUTIEN AUX PROJETS DE FESTIVALS, DE DIFFUSION ARTISTIQUE ET AUX STRUCTURES " CULTURE ET SOLIDARITE " ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS ET APPROBATION D'UNE CONVENTION

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/05/2022
Rapporteur : M. Raphaël SCHELLENBERGER
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